La comptabilisation des revenus est en cours de révision au niveau international, ce qui rend nécessaire de faire le point sur les modalités d'enregistrement du chiffre d'affaires dans le plan comptable général.

L'article R. 123.193 du code de commerce et l'article 222-2 du PCG donnent une vision restrictive du chiffre d'affaires car ne figurent au compte de résultat que le montant des ventes de marchandises et la production de biens et services. La production immobilisée, la production stockée de biens et de services, les subventions reçues ou les redevances pour concessions, brevets, licences et autres produits de gestion courante sont donc exclus de la définition du chiffre d'affaires.Le principe général concernant les contrats autres que ceux à long terme est la comptabilisation du chiffre d'affaires à (...)