Le dossier mensuel de la RF comptable est consacré à la traduction de la réalité économique des opérations.

La complexité des transactions et des instruments utilisés actuellement dans le monde des affaires nécessite l'analyse de leur substance économique. Le règlement CRC n° 99-02 régissant les comptes consolidés et le référentiel IFRS posent en principe la supériorité de la substance sur l'apparence. Concernant les comptes individuels, on ne trouve pas de référence de cet ordre, ce qui ne signifie pas que ce principe ne leur soit pas applicable. Néanmoins, son application se heurte souvent dans ce cas à des considérations fiscales.Quand on recherche la substance des transactions, il est nécessaire d'identifier la véritable intention des parties, ce qui a pour conséquence de compliquer (...)