Les crédits d’impôt recherche (CIR) doivent-ils être classés en résultat opérationnel ou en déduction de la charge d’impôt ? D’autre part, leur classement doit-il dépendre de leurs modalités de remboursement ?

Les crédits d'impôt recherche devraient être comptabilisés au sein du résultat opérationnel, à l’image des coûts de recherche et développement dont ils permettent d’assurer une partie du financement, indépendamment de leurs modalités de remboursement (imputation sur la charge d’impôt, paiement en cash…). A cet égard, réserver un traitement particulier aux crédits d’impôt recherche non remboursables en cash en les classant, non pas en résultat opérationnel, mais en déduction de la charge d’impôt, n’apparaît pas pertinent. Un tel classement, outre le fait qu’il (...)