Dans un document de travail, l'ANC a proposé un nouveau modèle de comptabilisation des quotas d’émission de gaz à effet de serre (CO2) en fonction des modèles économiques des entreprises.

L'Autorité des normes comptables (ANC) souligne que les quotas doivent être gérés comme une matière première. Pour toute entreprise émettrice, ils peuvent être acquis soit dans le cadre du processus de production, mais également en vue de la revente. La comptabilité devant traduire distinctement ces deux modèles économiques, l'ANC considère que dans un environnement de quotas payants, lorsque les émetteurs de CO2 peuvent acquérir les quotas au moment qu’ils jugent le plus opportun, il faut s’attacher à l’approche économique faite par l’entité.Elle distingue deux modèles comptables : - dans le modèle (...)