L’acquisition d’oeuvres d’art par une entreprise, non marchand d’objets d’art, ne constitue pas une opération fréquente, mais peut constituer un vecteur de communication ou un placement bénéficiant d’un régime fiscal avantageux.

La détention d’œuvres d’art par une entreprise n’est pas un acte anormal de gestion, mais un investissement risqué, en raison d’une liquidité réduite du marché. Le PCG (issu du règlement ANC 2014-03 du 5 juin 2014) ne fournit pas de définition comptable de l’œuvre d’art. Toutefois, la doctrine apporte une réponse dans l’avis CNC 2009-17 du 17 novembre 2009 relatif à la comptabilisation et l’évaluation des actifs acquis et reçus par les musées qui fait référence aux articles du code du patrimoine qui définissent les notions de trésors nationaux et (...)