Les juges auraient dû rechercher si les ressemblances existantes entre les marques litigieuses ne créaient pas un risque de confusion pour un consommateur d'attention moyenne n'ayant pas simultanément les deux signes sous les yeux.

La société Lézard graphique, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 1er mars 1985, est titulaire de la marque verbale "lézard graphique" et de la marque semi-figurative "lézard" accompagnée de la représentation d'un lézard de couleur verte, déposées le 12 avril 1999 et enregistrées pour désigner des produits et services en classes 16, 40 et 42. Faisant valoir que la société Studio Lézard graphique, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 26 mai 1989, titulaire de la marque semi-figurative "studio lézard" accompagnée d'un dessin (...)