La combinaison des éléments d’un objet, en eux-mêmes banals, peut être protégeable si elle confère à ce dernier une physionomie propre, qui ne soit pas exclusivement dictée par sa fonction et qui révèle un effort propre à caractériser l'empreinte de la personnalité de l’auteur.

La société F., spécialisée dans la commercialisation de leurres de pêche, dits "turluttes", dont certains font l'objet de modèles enregistrés suite à un dépôt de marque, a assigné la société G. en contrefaçon de modèle et de droit d'auteur ainsi qu'en concurrence déloyale et parasitaire. La cour d'appel de Toulouse a annulé l’enregistrement, concernant certains modèles, et débouté la société F. de ses demandes. En effet, les juges du fond ont rappelé qu'une combinaison de formes, de couleurs et textures, en (...)