Contrairement à l'analyse faite par les juges du fond, le risque de confusion devait s'apprécier globalement par référence au contenu des enregistrements de marques, vis-à-vis du consommateur des produits tels que désignés par ces enregistrements et sans tenir compte des conditions d'exploitation des marques.

La société Palladium a déposé auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (Inpi) un modèle de chaussures, commercialisé sous la dénomination "Baggy", de type baskets montantes en toile, ainsi que la marque semi-figurative "Palladium" pour des vêtements et chaussures.Soutenant que deux sociétés commercialisaient des modèles de chaussures reproduisant les caractéristiques de son modèle, avec l'apposition des logos "Palmbeach" et "Yangbokai" contrefaisant la marque "Palladium", (...)