Un constructeur automobile peut-il interdire l’usage pour des calandres d’un signe identique ou similaire à la marque dont il est titulaire ?

Le constructeur automobile Audi est titulaire d'une marque figurative de l’Union européenne représentant quatre cercles qui se chevauchent, enregistrée, entre autres, pour des véhicules, des pièces détachées et des accessoires automobiles. Cette marque est reproduite et utilisée en tant qu’emblème d’Audi. Le constructeur a agi en justice contre un commerçant polonais qui offrait à la vente, en en faisant la publicité sur son site internet, des calandres non originales adaptées pour d’anciens modèles de voitures Audi. Ces calandres comportaient un élément dont la forme était similaire ou identique à cette marque et conçu pour la fixation de (...)