Le CSOEC se bat pour améliorer le financement des TPE et simplifier les mesures administratives qui inondent ces petites entreprises.
Depuis sa nomination à la présidence du Conseil supérieur de l’Ordre des (...)
Lire la suite...
Agnès Bricard, présidente du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables depuis mars 2011, préside aujourd'hui son premier congrès national à Marseille. Dans une interview donnée aux "Echos", elle (...)
Lire la suite...
Les interprétations des réglementations concernant le soupçon de fraude fiscale font débat.
Le groupe de travail du COLB (Conseil d’orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le (...)
Lire la suite...
Bien qu’encore peu nombreux à s’être engagés sur cette voie, les experts-comptables commencent à devenir des interlocuteurs potentiels en matière de conseil patrimonial.
Le rôle que détiennent les (...)
Lire la suite...
Le marché des services professionnels auquel appartiennent les professions libérales se caractérise par un niveau élevé de réglementation, mélange de législations nationales, d’autoréglementation et de (...)
Lire la suite...
L'expert-comptable, compte tenu des informations qu'il doit recueillir sur le carnet de travail pour établir les bulletins de paie de travailleurs à domicile et les déclarations sociales afférentes, doit s’assurer (...)
Lire la suite...
Une lettre de mission en matière de financement des entreprises jusqu’à 25 000 euros (à titre indicatif) a été mise en ligne sur le blog financement-tpe-pme.com, initié et créé par la Conseil (...)
Lire la suite...
Depuis l’entrée en vigueur de la loi 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services, l’obligation d’information de l’expert-comptable a été (...)
Lire la suite...
A la demande des pouvoirs publics et dans le cadre de la signature de l’avenant au contrat d’avenir de la restauration prorogeant le dispositif jusqu’au 1er Juillet 2015, OSEO offre le prêt pour la modernisation (...)
Lire la suite...
La loi n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services a supprimé le plafond de cumul des mandats.
Cependant, les limites fixées par la loi n° (...)
Lire la suite...
La FEE a publié, en août 2011, un document d’information sur la qualité de l’information fournie dans le cadre du référentiel Solvency II.
Cette note d’information (briefing paper), intitulé (...)
Lire la suite...
La Cour de cassation maintien l'interdiction d'exercer le commissariat aux comptes d'un expert-comptable mis en examen pour complicité d'abus de biens sociaux, complicité de banqueroute et complicité de faux.
(...)
Lire la suite...
Le service juridique du CSOEC a été interrogé sur la possibilité pour un expert-comptable d'accepter une mission d'établissement des payes et charges sociales d'un client dont il n'a pas la mission de (...)
Lire la suite...
La réforme de l'ordonnance de 1945 a notamment levé en partie une incompatibilité historique, celle du maniement des fonds par les experts-comptables.
Afin de faire le point sur cette possibilité donnée aux (...)
Lire la suite...
La Cour d'appel de Paris condamne un cabinet d'expertise comptable pour défaut d'assistance et de conseil dans l'établissement des déclarations de TVA d'une société.
Une société fait appel à un cabinet (...)
Lire la suite...
Le conseil à l'entreprise positionne l'expert-comptable sur un plan patrimonial et celui-ci a un rôle majeur à jouer au côté du dirigeant dans les choix stratégiques concernant la composition du patrimoine.
(...)
Lire la suite...
Le dossier trimestriel de l'été 2011 de la revue Ouverture est consacré à l'optimisation de la gestion fiscale et patrimoniale de l'immobilier d'entreprise.
L'immobilier d'entreprise est un domaine où la (...)
Lire la suite...
Suite à la réforme de l’ordonnance de transposition de la directive services, les cabinets d'expertise comptable vont pouvoir exercer des activités commerciales accessoires.
Dans le cadre des rencontres de (...)
Lire la suite...
Le calendrier des examens du DCG et du DSCG pour 2012 a été publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur (BOESR) du 25 août 2011 :- DCG : inscription en ligne du 5 janvier au 7 février 2012 (...)
Lire la suite...
