TUE : refus d’enregistrement de "Spa wisdom" comme marque communautaire

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Il existait un risque que l’usage de la marque "Spa wisdom" tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure "Spa".

En l’espèce, the Body Shop International a présenté une demande d’enregistrement de marque communautaire à l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) du signe verbal "Spa wisdom" concernant les produits cosmétiques.Spa Monopole a formé opposition contre cet enregistrement en se fondant sur des marques antérieures utilisant le terme "spa", dont la marque verbale "Spa" qui vise notamment les eaux minérales et gazeuses. L’OHMI a fait droit à l’opposition et a rejeté la demande d’enregistrement de la marque "Spa wisdom". Elle a considéré qu’il existait un risque que l’usage de celle-ci tire indûment profit (...)

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