Bronze de Camille Claudel : définition d’exemplaire original

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La présentation du tirage comme original, alors qu'il ne constitue qu'une reproduction ne traduisant pas l'intégralité de l'empreinte de sa personnalité initialement donnée par l'artiste, constitue une atteinte à l'intégrité de l'oeuvre et ainsi, au droit moral de l'auteur.

Camille Claudel est l'auteur d'une sculpture, intitulée "La Vague".Un tirage de cette oeuvre, entièrement en bronze, numéroté 3/8, acquis par une société auprès de Mme Z., petite-nièce de l'artiste, a été exposé en vue de sa vente aux enchères publiques et présenté comme un "exemplaire original".Mme X., autre petite-nièce de l'artiste, estimant qu'il constituait une reproduction illicite de l'oeuvre, a fait procéder à la saisie-contrefaçon du tirage incriminé puis a engagé l'action au fond. Dans un arrêt du 19 février 2014, (...)

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