KPMG a publié une étude qui compare la communication financière des groupes du middle market avec les attentes des investisseurs.
L'étude réalisée par KPMG, de février à juillet 2013, a pour objectif (...)
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La Commission des études comptables de la CNCC a apporté des éléments de réponse à une question relative à l'établissement et à la publication des comptes consolidés, selon les normes comptables françaises, (...)
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L'IASB a proposé un nouveau modèle de comptabilité de couverture en IFRS 9 destinée à remplacer l'IAS 39.
Avec cette nouvelle version, l'IASB (International accounting standards board) souhaite améliorer la (...)
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La CNCC a apporté des précisions sur le traitement comptable d'un fonds commercial relatif à un restaurant gastronomique fermé puis ré-ouvert par son exploitant sous la forme d'une brasserie.
La (...)
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L'avis relatif à la publication générale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l'exercice 2012 a été publié au Journal officiel du 22 janvier 2014. Il contient notamment le (...)
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La Commission des études comptables apporte des précisions sur la comptabilisation du produit généré par la vente de licence d'utilisation d'un progiciel et de services associés.
En l'espèce, une société (...)
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Mazars compare les modes de communication des foncières au regard des critères de notation de crédit utilisés par Standard & Poor’s.
L’étude a été réalisée entre mars et juin 2013 à partir des (...)
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La Commission des études juridiques et la Commission des études comptables de la CNCC prennent régulièrement des avis sur des sujets relatifs aux comptes consolidés établis selon le règlement CRC n° 99-02. (...)
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Le nouveau Collège de l'ANC, qui s'est réuni le 14 janvier 2014, a adopté deux règlements et a nommé les membres de ses deux commissions spécialisées.
Le Collège a tout d'abord adopté un règlement (...)
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La CNCC précise la comptabilisation d'une quote-part de crédit d'impôt correspondant aux dépenses de recherche pour la clôture d'un exercice décalé ou d'une période intermédiaire.
La Commission commune (...)
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La CNCC a été interrogée sur le traitement comptable de la subvention versée par le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) au titre du soutien financier de l'Etat à l'industrie cinématographique (...)
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La démarche d'accélération du processus de clôture des comptes ou "Fast Close" devient de plus en plus répandue dans les grandes entreprises. Ce processus se prépare dès la saisie des premières opérations et (...)
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L'AMF publie la liste des sociétés cotées sur Euronext Paris n’ayant pas rempli leur obligation de diffusion ou de dépôt de leurs rapports financiers semestriels ou annuels.
L'AMF (Autorité des marchés (...)
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La CNCC a été interrogée sur le traitement comptable, chez le cédant et le cessionnaire, de la cession du droit de commercialité attaché à certains immeubles dans les agglomérations.
Concernant la (...)
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La CNCC a été interrogée sur la possibilité pour une société cotée au NASDAQ d’invoquer l'exemption de consolidation applicable aux sociétés appartenant à un ensemble plus grand d’entreprises compte tenu (...)
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Un arrêté du 26 décembre 2013 homologue trois règlements de l'Autorité des normes comptables.
L’arrêté, publié au Journal officiel du 29 décembre 2013, homologue les règlements : - n° 2013-01 du 30 (...)
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La Commission des études comptables de la CNCC a apporté des éléments de réponse concernant l'établissement et à la publication des comptes consolidés d'un groupe nouvellement constitué au sein duquel la (...)
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La CNCC rappelle les modalités de calcul des seuils pour apprécier les critères d’exemption de consolidation des comptes pour un petit groupe de sociétés.
La Commission des études comptables de la CNCC (...)
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L'entrée en vigueur de la norme IFRS 11 au début de l'année 2014 impactera les comptes annuels des sociétés détenues conjointement.
La norme IFRS 11 "Partenariats" remplace la norme IAS 31 "Participation (...)
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